1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement (SIAEPA) de la région de Langoiran
45 Chemin de l’Église 33550 Lestiac-sur-Garonne - Créateur : Erika LEBEDEL – designer graphique
- Responsable publication : Bruno SILI
- Webmaster : Erika LEBEDEL – e.lebedel
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé :
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/
3. Propriété intellectuelle
SIAPEA de Langoiran est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes…). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Gestion des données personnelles (RGPD)
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DPO (Délégué à la Protection des Données) : Erika LEBEDEL – utiliser le formulaire de contact
5. Gestion des cookies
Le site SIAEPA de Langoiran utilise des cookies pour :
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